VAT planning and dispute resolution

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Quelle est la clé en matière de gestion TVA ? Optimiser. Réduire. Optimiser vos méthodologies de déduction de la TVA. Réduire vos coûts de TVA. Pour y arriver, vous avez besoin d’un aperçu clair de votre situation TVA actuelle, de principes de contrôle TVA fiables intégrés dans vos processus TVA et d’un personnel bien formé, parfaitement conscient de vos obligations et objectifs en matière de TVA.

Mais vous n’êtes pas seul pour y arriver. Nous vous offrons des services TVA et l’expertise requise dans les domaines suivants :

Immobilier

Dans ce secteur, vous devez déterminer si la TVA représentera un coût pour votre société immobilière. Cela dépend en grande partie du régime TVA de votre pays, de la destination du bien immobilier, de la mesure dans laquelle vous respectez les procédures fiscales et juridiques.

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Télécommunications

Vos clients attendent beaucoup de votre société de télécommunications : cartes prépayées, réseaux partagés, paiements par GSM, roaming international. Chacun de ces services apporte son lot d’opportunités commerciales propres mais aussi toute une série de défis en matière d’impôts indirects.
Si vous comprenez ce qui se passe, vous aurez déjà parcouru la moitié du chemin. L’autre moitié consiste à définir une stratégie fiable /pour tenir le coup.

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Fusions & Acquisitions

Tenir compte de la TVA avant, pendant et après une fusion ou acquisition vous aidera à éviter certains coûts supplémentaires et pièges, tels que :

  • le paiement de la TVA non-déductible sur des frais de transaction
  • le préfinancement de la TVA sur des transactions portant sur des cessions d’actifs
  • la récupération de la TVA historique déduite à l’entrée
  • des charges d’impôts indirects qui entravent les opérations journalières.

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Secteur pharmaceutique & sciences de la vie

Face à l’évolution constante du secteur pharmaceutique vers une médecine personnalisée, une toute nouvelle approche s’impose pour agir avec efficacité. Anticiper les changements et analyser correctement l’impact TVA de vos transactions pourraient être l’atout dont vous avez besoin pour faire progresser votre entreprise.

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Secteur public & projets gouvernements internationaux

Votre entreprise relève du secteur public. Vous n’êtes pas une entreprise mais on vous demande d’agir comme telle. Le public et les associés de l’entreprise relèvent constamment le niveau de leurs exigences. Il ne vous reste qu’un seul choix : vous développer ou disparaître.

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Services financiers

C’est un fait : si vous offrez des services financiers mais vous n’êtes ni une banque, ni une compagnie d’assurances, votre entreprise ne peut pas récupérer la TVA. Une planification adéquate et des conseils pertinents peuvent cependant alléger votre fardeau.

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Secteur automobile & énergie

Quel est l’impact des impôts indirects sur le résultat financier d’une entreprise du secteur automobile ? Attacher de l’importance à cet aspect de la fiscalité est primordial. Par des mesures efficaces, vous pouvez diminuer vos coûts et créer de nouvelles opportunités pour vos activités.

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Gestion des risques, assistance en matière de TVA & en cas de litiges

L’administration fiscale belge ne prend pas les régimes TVA et douaniers à la légère. Vous devez donc vous assurer que votre entreprise a mis en place des politiques et procédures qui limitent ou excluent les contrôles TVA ou douaniers et évitent les litiges dans ce domaine.
Mettre au point une approche stratégique pour répondre aux questions de l’administration fiscale vous aidera à gérer vos risques et sauvegarder vos droits.

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Vos défis

  • améliorer l’efficacité de vos activités TVA et votre cash-flow
  • veiller à la conformité de vos systèmes du point de vue de la TVA
  • vous assurer que vous avez mis en place les contrôles et processus internes adéquats
  • suivre l’évolution de la législation en matière d’impôts indirects et les risques et opportunités qui s’y rattachent
  • mettre en place les règles du paquet TVA européen au sein de votre entreprise
  • gérer vos activités transfrontalières
  • résoudre les litiges en matière d’impôts indirects
  • négocier des décisions anticipées avec les autorités TVA compétentes
  • créer un groupement TVA
  • intégrer des acquisitions sans sacrifier de valeur

 

Comment PwC peut vous aider

Nous vous aiderons à trouver des opportunités de réduire la TVA, grâce aux mesures suivantes :

  • formations de haut niveau pour votre personnel
  • analyses de votre modèle d’entreprise actuel, ciblées par secteur d’activité
  • aperçu précis de vos problèmes et de vos risques en matière de TVA
  • assistance en planification fiscale portant sur des plans de marketing et des plans d’intéressement
  • modèle TVA intégrant totalement de nouvelles entités
  • contrôles et processus internes adéquats
  • structure TVA qui utilise le groupement TVA ou des associations de partage de coûts locales et transfrontalières