Modélisation fiscale directe et indirecte

Les entreprises, qu’importe leur taille, qu’il s’agisse d’importantes sociétés multinationales ou de PME, sont de plus en plus conscientes de la nécessité d’établir une structure adéquate en matière de taxation directe et indirecte comme outil indispensable de leur gestion financière. Une structure fiscale adéquate permet en effet de diminuer le taux d’imposition réel, de maximiser l’utilisation des actifs fiscaux disponibles, d’optimiser l’effet de levier existant, d’améliorer la situation de trésorerie et enfin de réduire les frais de conformité (compliance).

Nonobstant, les décisions de (re)structuration fiscales sont souvent adoptées en se fondant sur des hypothèses très vagues et des projections financières et fiscales à court terme peu approfondies. De plus elles ne tiennent pas compte des divers facteurs ayant une incidence sur la position fiscale directe et indirecte du groupe. L’impact financier et fiscal réel n’est donc pas perçu dans sa globalité.

Pour cette raison, PwC offre un service de modélisation fiscale par lequel nous modélisons l’impact fiscal et financier sur votre entreprise, en prenant en considération vos obligations d’un point de vue légal, opérationnel et de trésorerie. En fonction de vos besoins, notre modèle fiscal vous permet de mieux comprendre l’impact fiscal du maintien de la structure actuelle de votre groupe par rapport à d’autres scénarios envisageables. En évaluant équitablement l’impact fiscal et les opportunités sur la base de votre plan commercial, notre modèle fiscal vous permettra d’opter pour certains scénarios commerciaux de restructuration de manière beaucoup plus complète.

Une modélisation axée sur les aspects fiscaux vous aide également à mieux comprendre, anticiper et optimiser votre charge fiscale directe et indirecte et à améliorer votre fonds de roulement.

Si vous êtes dans cette situation

• Vous déterminez un prix d’achat lors d’un processus d’acquisition mais votre modèle financier comporte des lacunes au niveau fiscal. Vous ne savez pas quelle entité-cible est capable d’absorber les dettes (bancaires).
• Vous souhaitez réallouer dans votre groupe les dettes bancaires et inter-sociétés existantes pour optimiser les avantages fiscaux liés à l’effet de levier existant et ainsi maximiser l’utilisation des actifs fiscaux existants.
• La structure actuelle de votre groupe n’est pas optimisée fiscalement mais il est difficile de déterminer quel scénario de réorganisation permettra de diminuer considérablement les taux d’imposition consolidés.
• Vous ne savez pas comment évaluer votre report d’impôt car vous ignorez quand vous serez en mesure de l’utiliser.
• Vous souhaitez comprendre l’impact de TVA sur la situation de trésorerie de votre société et les différents facteurs qui l’influencent.
• Vous considérez généralement l’impôt des sociétés comme une obligation de conformité donnant lieu à une dette ou un remboursement d’impôt net (débit ou crédit) sans comprendre comment vos opérations journalières peuvent avoir un impact sur votre trésorerie.
• Votre chaîne d’approvisionnement est complexe et comprend de multiples produits, pays, entités juridiques ou enregistrements TVA.
• Les impôts directs et la TVA représentent un coût réel important pour vous.

Comment PwC peut vous aider

• Dans un processus d’acquisition, PwC peut réaliser votre plan d’entreprise sans apport fiscal, modélisant des scénarios éventuels pour trouver l’affectation des dettes et le financement les plus optimalisés, en prenant en considération les règles et réglementations spécifiques par pays.
• PwC peut vous aider à mieux évaluer l’impact de la modification de l’affectation de vos dettes ou déterminer la réorganisation la plus adéquate, en tenant compte des contraintes juridiques, commerciales et financières.
• L’établissement d’un modèle fiscal basé sur votre modèle commercial permettra d’évaluer équitablement les dettes fiscales indépendantes et consolidées qui peuvent être utilisées par la direction pour établir le budget, les prévisions, la planification de trésorerie et les réductions de coûts.
• Un modèle fiscal défini par PwC définira quand et comment les actifs fiscaux reportés pourront être utilisés,
  vous aidant à les évaluer en tenant compte des obligations IFRS et US GAAP.
• PwC peut vous aider à améliorer le fonds de roulement en affinant les différents facteurs et niveaux qui affectent votre situation de trésorerie TVA, tels que la date d’émission ou de réception des factures, les modalités de paiement et de perception, la périodicité du dépôt des documents TVA et les dates de soumission, les modalités de paiement de la TVA et le remboursement TVA ainsi que le traitement TVA des différents flux.