Structuration fiscale internationale et locale
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Les impôts indirects, qu’ils soient d’origine internationale ou locale, sont non seulement des instruments financiers mal compris et durs à identifier, mais ils sont aussi difficiles à gérer même dans les meilleurs moments. Il est également bon de ne pas oublier qu’étant donné que les impôts indirects – taxe sur les ventes, taxe sur les services, taxe professionnelle, TVA, droits de douane, taxes sur l’énergie, taxes environnementales, accises, pour n’en citer que quelques-uns – sont en réalité des taxes sur les transactions, les entreprises qui y sont soumises devraient disposer de solides processus de transaction pour gérer les risques d’exploitation qu’ils peuvent créer. La nature et le niveau de ces taxes dépendent aussi de l’endroit où vous êtes actif, ce qui explique pourquoi de nombreuses entreprises étendent leurs activités outre-mer – pas simplement pour s’attaquer à de nouveaux marchés, mais aussi pour atténuer leur fiscalité indirecte. Mais les bénéfices et les économies valent-ils la peine de traverser les frontières ? Oui – si vous pouvez aborder avec succès les problèmes de fiscalité indirecte que vous rencontrerez en pénétrant de nouveaux territoires. Heureusement, de tels problèmes seront moins nombreux si vous choisissez de baser vos activités européennes en Belgique. Le pays occupe une position centrale ; il possède une main-d’œuvre bien formée et multilingue, un niveau de vie élevé et d’excellentes infrastructures commerciales et financières ; de plus, il présente de séduisantes réglementations fiscales. En basant vos opérations européennes en Belgique, vous serez en mesure de structurer votre activité de manière fiscalement efficiente, bâtir des stratégies transfrontalières efficaces et gérer vos taux d’imposition indirecte internationale et locale à votre avantage.
Si votre situation est la suivante :
- Vous devez disposer d’un moyen de suivre l’évolution de la législation fiscale directe et indirecte internationale qui affecte votre activité.
- Vous avez besoin de mettre en œuvre des solutions fiscales directes et indirectes internationales adaptées à votre activité particulière.
- Vous voudriez créer de la valeur pour l’actionnaire en augmentant votre retour sur investissement après impôts.
- Vous avez besoin d’aide pour préparer des déclarations aux impôts indirects fiables et précises.
- Vous avez besoin d’un accès amélioré à l’information relative aux impôts indirects et un système pour identifier les améliorations du processus des impôts indirects.
- Vous voudriez développer un système de coordination multinationale (depuis votre siège social) avec un accès en ligne à toute l’information dont vous avez besoin.
- Vous voulez avoir accès aux processus et technologies de conformité les plus récents, maintenant et dans le futur.
Comment PwC peut-elle vous aider ?
Chez PwC (PwC), nous nous concentrons sur l’identification proactive, le développement, le partage et la mise en œuvre de solutions de planification fiscale directe et indirecte qui répondent à vos besoins professionnels internationaux.
Nous possédons une connaissance locale des réglementations et pratiques commerciales dont vous avez besoin pour pénétrer de nouveaux marchés étrangers ; et nos spécialistes transfrontaliers sont préparés à vous aider dans la mise en œuvre concrète des choses « à faire » requises et suggérées pour l’élargissement du marché. Nous pouvons fournir à votre entreprise la préparation et l’analyse de tous vos formulaires fiscaux directs et indirects, et nos équipes hautement qualifiées peuvent vous apporter le soutien et les conseils dont vous avez besoin pour vous y retrouver dans le labyrinthe des impôts indirects internationaux et locaux. Un fructueux brassage de personnes compétentes, de processus éprouvés et de technologie de pointe nous permet de gérer vos besoins de conformité fiscale au niveau international, dans autant de pays que nécessaire. Par exemple, notre personnel peut vous aider en matière de planification TVA et douanière, afin de vous permettre d’améliorer la situation de trésorerie de votre entreprise, en évitant les pertes et le préfinancement de TVA ; et nous pouvons vous montrer comment faire un usage optimal des régimes particuliers (TVA, entrepôts, entrepôts de douane, etc.) et simplifier vos budgets marketing en réduisant le coût de la TVA. Ou vos besoins peuvent aussi s’étendre à la structuration concrète de votre activité, et nous pouvons alors vous fournir un conseil fiable concernant les avantages de la succursale par rapport à la filiale, de la société holding pure par rapport à la société holding mixte, sur la manière de faire le meilleur usage des pertes fiscales (de démarrage) et de la consolidation fiscale inhérente.